Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COUCHES VITSEC
Numéro de dépôt :
1049749
Date de dépôt :
11/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque COUCHES VITSEC
Déposée le 11 mai 1978 par S.L. BUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COUCHES VITSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COUCHES VITSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COUCHES VITSEC est expirée depuis le 11 mai 1988.
S.L. BUREL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052